Délibérations 2023 - Gueberschwihr

DÉLIBÉRATIONS 2023

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra à la salle du Conseil municipal de la mairie, le

lundi 18 septembre 2023 à 20h

Ordre du jour

{ Présentation de la forêt (renouvellement du plan de gestion) par l’ONF (environ 1h)

Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal 12 juin 2023 ;
Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations ;
Aménagement du site d’escalade du « Vieux Gueberschwihr » – demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace (CeA) au titre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – investissements territoriaux dédiés au tourisme de proximité ;
Aménagement de sécurité routière - demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace (CeA) ;
Rétrocession de la voirie privée et des espaces verts du lotissement du Clos du Vignoble (Katzengarten) dans le domaine public ;
Acquisition d’un terrain ;
Acquisition d’une parcelle de terrain en forêt communale ;
Travaux de repositionnement de la conduite d’eaux pluviales située sur la propriété Eàrl François WECK : demande de prise en charge ;
Création d’un poste permanant : service administratif ;
Création d’un poste permanant : service social ;
Mise à jour du tableau des effectifs ;
Convention de gestion du parcours sportif et arboretum : Commune – O.N.F. – A.S.L. ;
Désignation des membres de la Commission Communale de Dévolution (chasse) ;
Motion en opposition des communes forestières d’Alsace au projet de forêt primaire de l’Association Francis Hallé ;
Motion de l'Association des communes forestières d'Alsace pour la limitation de l’agrainage en forêt communale ;
Motion de la commission transports de l’Association du Massif Vosgien du 02/06/2023 ;
Motion zéro artificialisation nette & villages de l’avenir – Association des Maires Ruraux de France ;
Demande de subvention : Association Abbaye de Marbach ;
Demande de subvention ;