RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra à la salle du Conseil municipal de la mairie, le
lundi 18 septembre 2023 à 20h
{ Présentation de la forêt (renouvellement du plan de gestion) par l’ONF (environ 1h)
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal 12 juin 2023 ;
- Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations ;
- Aménagement du site d’escalade du « Vieux Gueberschwihr » – demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace (CeA) au titre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – investissements territoriaux dédiés au tourisme de proximité ;
- Aménagement de sécurité routière - demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace (CeA) ;
- Rétrocession de la voirie privée et des espaces verts du lotissement du Clos du Vignoble (Katzengarten) dans le domaine public ;
- Acquisition d’un terrain ;
- Acquisition d’une parcelle de terrain en forêt communale ;
- Travaux de repositionnement de la conduite d’eaux pluviales située sur la propriété Eàrl François WECK : demande de prise en charge ;
- Création d’un poste permanant : service administratif ;
- Création d’un poste permanant : service social ;
- Mise à jour du tableau des effectifs ;
- Convention de gestion du parcours sportif et arboretum : Commune – O.N.F. – A.S.L. ;
- Désignation des membres de la Commission Communale de Dévolution (chasse) ;
- Motion en opposition des communes forestières d’Alsace au projet de forêt primaire de l’Association Francis Hallé ;
- Motion de l'Association des communes forestières d'Alsace pour la limitation de l’agrainage en forêt communale ;
- Motion de la commission transports de l’Association du Massif Vosgien du 02/06/2023 ;
- Motion zéro artificialisation nette & villages de l’avenir – Association des Maires Ruraux de France ;
- Demande de subvention : Association Abbaye de Marbach ;
- Demande de subvention ;
Points divers
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Compte-rendu du 12/06/2023
Compte-rendu du 15/05/2023
Compte-rendu du 11/04/2023
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2023 - COMMUNE
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET ANNEXE 2023 – EAU & ASSAINISSEMENT
Compte-rendu du 13/03/2023
Compte-rendu du 13/02/2023