DÉLIBÉRATIONS 2023

DÉLIBÉRATIONS 2023

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra à la salle du Conseil municipal de la mairie, le

lundi 18 septembre 2023 à 20h

Ordre du jour

 

{ Présentation de la forêt (renouvellement du plan de gestion) par l’ONF (environ 1h)

  1. Désignation du secrétaire de séance ;
  2. Approbation du procès-verbal 12 juin 2023 ;
  3. Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations ;
  4. Aménagement du site d’escalade du « Vieux Gueberschwihr » – demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace (CeA) au titre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – investissements territoriaux dédiés au tourisme de proximité ;
  5. Aménagement de sécurité routière - demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace (CeA) ;
  6. Rétrocession de la voirie privée et des espaces verts du lotissement du Clos du Vignoble (Katzengarten) dans le domaine public ;
  7. Acquisition d’un terrain ;
  8. Acquisition d’une parcelle de terrain en forêt communale ;
  9. Travaux de repositionnement de la conduite d’eaux pluviales située sur la propriété Eàrl François WECK : demande de prise en charge ;
  10. Création d’un poste permanant : service administratif ;
  11. Création d’un poste permanant : service social ;
  12. Mise à jour du tableau des effectifs ;
  13. Convention de gestion du parcours sportif et arboretum : Commune – O.N.F. – A.S.L. ;
  14. Désignation des membres de la Commission Communale de Dévolution (chasse) ;
  15. Motion en opposition des communes forestières d’Alsace au projet de forêt primaire de l’Association Francis Hallé ;
  16. Motion de l'Association des communes forestières d'Alsace pour la limitation de l’agrainage en forêt communale ;
  17. Motion de la commission transports de l’Association du Massif Vosgien du 02/06/2023 ;
  18. Motion zéro artificialisation nette & villages de l’avenir – Association des Maires Ruraux de France ;
  19. Demande de subvention : Association Abbaye de Marbach ;
  20. Demande de subvention ;

Points divers

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  • 2023

Compte-rendu du 12/06/2023

Compte-rendu du 15/05/2023

Compte-rendu du 11/04/2023

NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2023 - COMMUNE

NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET ANNEXE 2023 – EAU & ASSAINISSEMENT

Compte-rendu du 13/03/2023

Compte-rendu du 13/02/2023

Gueberschwihr

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L’après-midi sur rdv.

 

 

 

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